KLEMA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 904 041 340, KLEMA est une SARL créée le 11 octobre 2021. Elle est domiciliée 14 PL Pierre Richard, 31320 Castanet-Tolosan. L'entreprise déclare le code NAF 6920Z comme activité principale. ANNE-LAURE FEVRIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de KLEMA
INSEE- Dénomination
- KLEMA
- SIREN
- 904 041 340
- SIRET (siège)
- 904 041 340 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR55904041340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 041 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6920Z
- Date de création
- 11 octobre 2021
- Siège social
- 14 PL Pierre Richard, 31320, Castanet-Tolosan
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de KLEMA
Exercice de la profession d'expert-comptable.
Finances de KLEMA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KLEMA
INSEEÉtablissements de KLEMA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31320 Castanet-TolosanSiègeActif
904 041 340 00020 · ouvert le 08 janvier 2024 · NAF 6920Z
- 31320 Castanet-TolosanFermé
904 041 340 00012 · ouvert le 01 octobre 2021 · NAF 6920Z
Documents juridiques de KLEMA
INPIComptes annuels de KLEMA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KLEMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KLEMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KLEMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
21 décisions de justice publiées en open data mentionnent KLEMA. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00104
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 01 juillet 2026 · N° 2026L02879
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 18 juin 2026 · N° 2024F01389
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Décision du 12 mai 2026 · N° 25/03619
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 23 avril 2026 · N° 2024F00366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 20 avril 2026 · N° 23/03678
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pPP Contentieux général
Décision du 16 janvier 2026 · N° 25/02592
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 novembre 2025 · N° 24/03315
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025L01346
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 23 septembre 2025 · N° 2025L01061
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-12
Décision du 22 septembre 2025 · N° J2025000529
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 22 septembre 2025 · N° 25/00115
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 15 septembre 2025 · N° 25/00992
- Lire la décision sur courdecassation.frDésistement partiel
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 août 2025 · N° 24/10309
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 17 juin 2025 · N° 2024J00422
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mARDI
Décision du 17 juin 2025 · N° 2024F01021
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 14 avril 2025 · N° 2024F00847
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 mars 2025 · N° 22/07553
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 04 décembre 2024 · N° 23/09275
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 13 février 2024 · N° 22/06230
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KLEMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KLEMA
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse
- création
Date d'effet : 11 octobre 2021
Marques déposées par KLEMA
INPIKLEMA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeCABINET KLEMA
N° 4952127 · Déposée le 06 avril 2023 · Marque verbale
Classes 9, 35, 36, 45 · valable jusqu’au 06 avril 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur KLEMA
Quel est le numéro SIREN de KLEMA ?
Le numéro SIREN de KLEMA est 904 041 340. Le SIRET de son siège social est 904 041 340 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55904041340.
Qui dirige KLEMA ?
KLEMA est dirigée par ANNE-LAURE FEVRIER, gérant.
Où se situe le siège social de KLEMA ?
Le siège social de KLEMA est situé 14 PL Pierre Richard, 31320 Castanet-Tolosan.
KLEMA est-elle toujours en activité ?
Oui, KLEMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KLEMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KLEMA.
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