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KM 7

Active
Siren453 807 034SCI07150 VALLON-PONT-D'ARCCréée le 25 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
38,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 453 807 034, KM 7 est une SCI créée le 25 mai 2004. Elle est domiciliée 107 Pas Francois Lecler, 07150 Vallon-Pont-d'Arc. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN-PIERRE MONTEIX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de KM 7

Dénomination
KM 7
SIREN
453 807 034
SIRET (siège)
453 807 034 00021
N° TVA intracommunautaire
FR21453807034Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 807 034
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
38 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
25 mai 2004
Siège social
107 PAS FRANCOIS LECLER, 07150, VALLON-PONT-D'ARC
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KM 7

ACHAT, VENTE, LOCATION DE TERRAINS OU BATIMENTS.

Finances de KM 7

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KM 7

E

EDEN

Autre

A

A.A.A. LES BATEAUX DU PONT

Autre

JM

JEAN-PIERRE MONTEIX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 décembre 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de KM 7

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 07150 VALLON-PONT-D'ARCSiègeActif

    453 807 034 00021 · ouvert le 31 août 2022 · NAF 6820B

  • 07700 SAINT-MARTIN-D'ARDECHEFermé

    453 807 034 00013 · ouvert le 25 mai 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de KM 7

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 25 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de KM 7

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KM 7. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KM 7

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KM 7. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KM 7 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KM 7

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

    Gérant, Associé : MONTEIX Jean-pierre

  2. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

  3. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2004

Questions fréquentes sur KM 7

Quel est le numéro SIREN de KM 7 ?

Le numéro SIREN de KM 7 est 453 807 034. Le SIRET de son siège social est 453 807 034 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21453807034.

Qui dirige KM 7 ?

KM 7 est dirigée par JEAN-PIERRE MONTEIX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KM 7 ?

Le siège social de KM 7 est situé 107 Pas Francois Lecler, 07150 Vallon-Pont-d'Arc.

KM 7 est-elle toujours en activité ?

Oui, KM 7 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KM 7 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KM 7.

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