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KM BAT

Active
Siren792 460 149SARL91330 YERRESCréée le 17 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 792 460 149, KM BAT est une SARL créée le 17 mai 2013. Elle est domiciliée 30 rue du Mont-Griffon, 91330 Yerres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de KM BAT

Dénomination
KM BAT
SIREN
792 460 149
SIRET (siège)
792 460 149 00018
N° TVA intracommunautaire
FR87792460149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 460 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
17 mai 2013
Siège social
30 RUE DU MONT-GRIFFON, 91330, YERRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KM BAT

PEINTURE ELECTRICITE MACONNERIE SECOND OEUVRE

Finances de KM BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KM BAT

Anciens dirigeants (2)

IG

Ijaz Ahmed en fonction le 20 Novembre 2013 GONDAL

Gérant · de novembre 2013 à février 2016

MA

Mohammad ADREES

Gérant · de mai 2013 à novembre 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de KM BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91330 YERRESSiègeActif

    792 460 149 00018 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 4334Z

Documents juridiques de KM BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2013

  • Acte

Comptes annuels de KM BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KM BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne KM BAT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KM BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Gérant : GONDAL Ijaz Ahmed en fonction le 20 Novembre 2013

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-04-15

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2013

Questions fréquentes sur KM BAT

Quel est le numéro SIREN de KM BAT ?

Le numéro SIREN de KM BAT est 792 460 149. Le SIRET de son siège social est 792 460 149 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87792460149.

Où se situe le siège social de KM BAT ?

Le siège social de KM BAT est situé 30 rue du Mont-Griffon, 91330 Yerres.

KM BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, KM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KM BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KM BAT.

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