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KM BAT

Active
Siren801 473 919SARL94370 SUCY-EN-BRIECréée le 04 avril 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

KM BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 avril 2014, identifiée par le SIREN 801 473 919. Elle est domiciliée 131 rue de Boissy, 94370 Sucy-en-Brie. L'entreprise déclare le code NAF 4334Z comme activité principale. Elle est dirigée par JOSE PACHECO, gérant.

Fiche d'identité de KM BAT

Dénomination
KM BAT
SIREN
801 473 919
SIRET (siège)
801 473 919 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28801473919Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 473 919
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
04 avril 2014
Siège social
131 RUE DE BOISSY, 94370, SUCY-EN-BRIE
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de KM BAT

Peinture sol électricité

Finances de KM BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KM BAT

JP

JOSE PACHECO

Gérant

Depuis la création (04 avril 2014) · 12 ans

Établissements de KM BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94370 SUCY-EN-BRIESiègeActif

    801 473 919 00018 · ouvert le 11 février 2014 · NAF 4334Z

Documents juridiques de KM BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2014

  • Acte

Comptes annuels de KM BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KM BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne KM BAT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KM BAT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-02-11

  1. création

    Date d'effet : 04 avril 2014

Questions fréquentes sur KM BAT

Quel est le numéro SIREN de KM BAT ?

Le numéro SIREN de KM BAT est 801 473 919. Le SIRET de son siège social est 801 473 919 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28801473919.

Qui dirige KM BAT ?

KM BAT est dirigée par JOSE PACHECO, gérant.

Où se situe le siège social de KM BAT ?

Le siège social de KM BAT est situé 131 rue de Boissy, 94370 Sucy-en-Brie.

KM BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, KM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KM BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KM BAT.

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