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KM BAT

Active
Siren822 406 898SAS01100 OYONNAXCréée le 15 septembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

KM BAT est une SAS immatriculée le 15 septembre 2016 sous le numéro SIREN 822 406 898. Elle est domiciliée 32 B rue de la Forge, 01100 Oyonnax. Son activité principale relève du code NAF 4399C. MELEK DELEN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de KM BAT

Dénomination
KM BAT
SIREN
822 406 898
SIRET (siège)
822 406 898 00020
N° TVA intracommunautaire
FR01822406898Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 822 406 898
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
15 septembre 2016
Siège social
32 B RUE DE LA FORGE, 01100, OYONNAX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KM BAT

Maçonnerie générale, rénovation, aménagement intérieur et extérieur, placo-platre, peinture, décoration

Finances de KM BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KM BAT

MD

MELEK DELEN

Président de SAS

Depuis la création (15 septembre 2016) · 10 ans

Établissements de KM BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01100 OYONNAXSiègeActif

    822 406 898 00020 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 4399C

  • 01100 OYONNAXFermé

    822 406 898 00012 · ouvert le 01 juillet 2016 · NAF 4399C

Documents juridiques de KM BAT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 15 septembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de KM BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KM BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne KM BAT. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KM BAT

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 15 septembre 2016

Questions fréquentes sur KM BAT

Quel est le numéro SIREN de KM BAT ?

Le numéro SIREN de KM BAT est 822 406 898. Le SIRET de son siège social est 822 406 898 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01822406898.

Qui dirige KM BAT ?

KM BAT est dirigée par MELEK DELEN, président de sas.

Où se situe le siège social de KM BAT ?

Le siège social de KM BAT est situé 32 B rue de la Forge, 01100 Oyonnax.

KM BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, KM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KM BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KM BAT.

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