KO DANIEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KO DANIEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2009, identifiée par le SIREN 517 978 599. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue des Eguisettes, 88420 Moyenmoutier. Son activité principale relève du code NAF 4399C. Elle est dirigée par CELINE KOSAR, gérant.
Fiche d'identité de KO DANIEL
INSEE- Dénomination
- KO DANIEL
- SIREN
- 517 978 599
- SIRET (siège)
- 517 978 599 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR77517978599Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 517 978 599
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 30 novembre 2009
- Siège social
- 20 RUE DES EGUISETTES, 88420, MOYENMOUTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de KO DANIEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KO DANIEL
INSEEÉtablissements de KO DANIEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88420 MOYENMOUTIERSiègeFermé
517 978 599 00010 · ouvert le 15 octobre 2009 · NAF 4399C
Documents juridiques de KO DANIEL
INPIComptes annuels de KO DANIEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KO DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KO DANIEL
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KO DANIEL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 05 avril 2011. Clôturée le 22 mai 2012 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 22 mai 2012 · publié le 06 décembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 05 avril 2011 · publié le 19 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 09 Février 2011 désignant liquidateur Maître Fabien Voinot 146, rue Jean Mermoz - 88100 Sainte-Marguerite . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant KO DANIEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KO DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KO DANIEL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 22 mai 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 5 avril 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 09 Février 2011 désignant liquidateur Maître Fabien Voinot 146, rue Jean Mermoz - 88100 Sainte-Marguerite . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-17 · Début d'activité : 2009-10-15
- création
Date d'effet : 30 novembre 2009
Questions fréquentes sur KO DANIEL
Quel est le numéro SIREN de KO DANIEL ?
Le numéro SIREN de KO DANIEL est 517 978 599. Le SIRET de son siège social est 517 978 599 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77517978599.
Qui dirige KO DANIEL ?
KO DANIEL est dirigée par CELINE KOSAR, gérant.
Où se situe le siège social de KO DANIEL ?
Le siège social de KO DANIEL est situé 20 rue des Eguisettes, 88420 Moyenmoutier.
KO DANIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, KO DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KO DANIEL est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KO DANIEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 22 mai 2012 pour insuffisance d'actif.
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