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KOC BAYRAM

Active
Siren435 217 260Entrepreneur individuel02700 TERGNIERCréée le 02 avril 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 435 217 260, KOC BAYRAM est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2001. Elle est domiciliée 16 rue de la Frette Fargnier, 02700 Tergnier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 020B.

Fiche d'identité de KOC BAYRAM

Dénomination
KOC BAYRAM
SIREN
435 217 260
SIRET (siège)
435 217 260 00015
N° TVA intracommunautaire
FR73435217260Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 217 260
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
020B
Date de création
02 avril 2001
Siège social
16 RUE DE LA FRETTE FARGNIER, 02700, TERGNIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KOC BAYRAM

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de KOC BAYRAM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOC BAYRAM

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de KOC BAYRAM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 02700 TERGNIERSiègeFermé

    435 217 260 00015 · ouvert le 02 avril 2001 · NAF 020B

Documents juridiques de KOC BAYRAM

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KOC BAYRAM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOC BAYRAM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOC BAYRAM

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KOC BAYRAM. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 03 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 décembre 2008 · publié le 26 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUNY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune mention de KOC BAYRAM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOC BAYRAM

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUNY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 décembre 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUNY

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 2001

Questions fréquentes sur KOC BAYRAM

Quel est le numéro SIREN de KOC BAYRAM ?

Le numéro SIREN de KOC BAYRAM est 435 217 260. Le SIRET de son siège social est 435 217 260 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73435217260.

Où se situe le siège social de KOC BAYRAM ?

Le siège social de KOC BAYRAM est situé 16 rue de la Frette Fargnier, 02700 Tergnier.

KOC BAYRAM est-elle toujours en activité ?

Oui, KOC BAYRAM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOC BAYRAM est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KOC BAYRAM a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 décembre 2008 pour insuffisance d'actif.

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