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KOC CEMAL

Active
Siren449 929 413Entrepreneur individuel74100 ANNEMASSECréée le 29 janvier 2010
Autre procédure collective - clôture en 2007Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 449 929 413, KOC CEMAL est un entrepreneur individuel créé le 29 janvier 2010. Son siège social est situé 4 rue des Fontaines, 74100 Annemasse. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale.

Fiche d'identité de KOC CEMAL

Dénomination
KOC CEMAL
SIREN
449 929 413
SIRET (siège)
449 929 413 00010
N° TVA intracommunautaire
FR77449929413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 449 929 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
29 janvier 2010
Siège social
4 RUE DES FONTAINES, 74100, ANNEMASSE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KOC CEMAL

PLAQUISTE

Finances de KOC CEMAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOC CEMAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOC CEMAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 74100 ANNEMASSESiègeFermé

    449 929 413 00010 · ouvert le 18 janvier 2010 · NAF 4331Z

  • 74100 ANNEMASSEFermé

    449 929 413 00028 · ouvert le 28 octobre 2005 · NAF 454A

Documents juridiques de KOC CEMAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KOC CEMAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOC CEMAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOC CEMAL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KOC CEMAL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 30 novembre 2007 pour extinction du passif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour extinction du passif

Jugement du 30 novembre 2007 · publié le 20 février 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour extinction du passif

Aucune mention de KOC CEMAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOC CEMAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

    Jugement de clôture pour extinction du passif · Jugement du 30 novembre 2007 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour extinction du passif

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2010

Questions fréquentes sur KOC CEMAL

Quel est le numéro SIREN de KOC CEMAL ?

Le numéro SIREN de KOC CEMAL est 449 929 413. Le SIRET de son siège social est 449 929 413 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77449929413.

Où se situe le siège social de KOC CEMAL ?

Le siège social de KOC CEMAL est situé 4 rue des Fontaines, 74100 Annemasse.

KOC CEMAL est-elle toujours en activité ?

Oui, KOC CEMAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOC CEMAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KOC CEMAL a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 30 novembre 2007 pour extinction du passif.

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