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KOC ORHAN

Active
Siren498 078 666Entrepreneur individuel73500 MODANE
Autre procédure collective - clôture en 2012Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOC ORHAN est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 498 078 666. Elle est domiciliée 133 rue du Lavoir, 73500 Modane. L'entreprise déclare le code NAF 0147Z comme activité principale.

Fiche d'identité de KOC ORHAN

Dénomination
KOC ORHAN
SIREN
498 078 666
SIRET (siège)
498 078 666 00019
N° TVA intracommunautaire
FR92498078666Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 078 666
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0147Z
Date de création
-
Siège social
133 RUE DU LAVOIR, 73500, MODANE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KOC ORHAN

Location meublée

Finances de KOC ORHAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOC ORHAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOC ORHAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 73500 MODANESiègeActif

    498 078 666 00019 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0147Z

  • 27320 SAINT-GERMAIN-SUR-AVREActif

    498 078 666 00027 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de KOC ORHAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KOC ORHAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOC ORHAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOC ORHAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KOC ORHAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 septembre 2012 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 14 septembre 2012 · publié le 29 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état de collocation

Jugement du 07 novembre 2011 · publié le 19 janvier 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Chambéry. La publicité a été faite dans le journal d'annonces légales la Vie Nouvelle le 17 novembre 2011.

Dépôt de l'état de collocation

Jugement du 07 novembre 2011 · publié le 22 novembre 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Chambéry. La publicité a été faite dans le journal d'annonces légales la Vie Nouvelle le 17 novembre 2011.

Aucune mention de KOC ORHAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOC ORHAN

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 septembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectivesAvis rectificatif
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Dépôt de l'état de collocation · Jugement du 7 novembre 2011 · L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Chambéry. La publicité a été faite dans le journal d'annonces légales la Vie Nouvelle le 17 novembre 2011.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Dépôt de l'état de collocation · Jugement du 7 novembre 2011 · L'état de collocation a été déposé au greffe du tribunal devant lequel s'est déroulé la procédure. Les contestations seront recevables dans un délai de trente jours à compter de la date de la présente publication auprès du greffe du juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Chambéry. La publicité a été faite dans le journal d'annonces légales la Vie Nouvelle le 17 novembre 2011.

  1. création

Questions fréquentes sur KOC ORHAN

Quel est le numéro SIREN de KOC ORHAN ?

Le numéro SIREN de KOC ORHAN est 498 078 666. Le SIRET de son siège social est 498 078 666 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92498078666.

Où se situe le siège social de KOC ORHAN ?

Le siège social de KOC ORHAN est situé 133 rue du Lavoir, 73500 Modane.

KOC ORHAN est-elle toujours en activité ?

Oui, KOC ORHAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOC ORHAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KOC ORHAN a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 14 septembre 2012 pour insuffisance d'actif.

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