KOCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KOCA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 octobre 2014, identifiée par le SIREN 807 431 846. Son siège social est situé 8 Pl de l'Hotel de Ville, 42000 Saint-Etienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JOSIANE CERVANTES exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de KOCA
INSEE- Dénomination
- KOCA
- SIREN
- 807 431 846
- SIRET (siège)
- 807 431 846 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR07807431846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 807 431 846
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 octobre 2014
- Siège social
- 8 PL DE L'HOTEL DE VILLE, 42000, SAINT-ETIENNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOCA
L'acquisition, par voie d'apport ou d'achat, la prise à bail avec ou sans promesse de vente, la location, l'administration et l'exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis ; la prise d'intérêts ou de participations dans toutes sociétés et entreprises ou étrangères, quel qu'en soit l'objet, et sous quelque forme que ce soit, notamment par la souscription, l'acquisition ou la cession de toutes valeurs mobilières, parts sociales et autres droits sociaux, et la gestion de ceux-ci
Finances de KOCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOCA
INSEEFINEALCA
Autre
Depuis la création (28 octobre 2014) · 11 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 octobre 2014) · 11 ans
Établissements de KOCA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42000 SAINT-ETIENNESiègeActif
807 431 846 00011 · ouvert le 15 octobre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de KOCA
INPIComptes annuels de KOCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOCA. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025000650
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 13 mars 2025 · N° 2025000524
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 12 mars 2025 · N° 2025016879
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 janvier 1998 · N° 96-13.023
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOCA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-10-15
- création
Date d'effet : 28 octobre 2014
Questions fréquentes sur KOCA
Quel est le numéro SIREN de KOCA ?
Le numéro SIREN de KOCA est 807 431 846. Le SIRET de son siège social est 807 431 846 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07807431846.
Qui dirige KOCA ?
KOCA est dirigée par JOSIANE CERVANTES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KOCA ?
Le siège social de KOCA est situé 8 Pl de l'Hotel de Ville, 42000 Saint-Etienne.
KOCA est-elle toujours en activité ?
Oui, KOCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOCA.
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