KOCA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KOCA est une SCI immatriculée le 21 mars 2025 sous le numéro SIREN 941 904 781. Son siège social est situé 67 AV du Colonel Péchot, 54200 Toul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. La direction est assurée par SEZER KOCA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KOCA
INSEE- Dénomination
- KOCA
- SIREN
- 941 904 781
- SIRET (siège)
- 941 904 781 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR80941904781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 941 904 781
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 21 mars 2025
- Siège social
- 67 AV du Colonel Péchot, 54200, Toul
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOCA
- L'acquisition et la réalisation de tous biens immobiliers, - La propriété et la gestion desdits biens dont la société pourrait devenir propriétaire, - L'administration, la mise en valeur et l'exploitation par bail ou autrement des biens sociaux, - L'obtention de toutes ouvertures de crédits et facilités de caisse avec ou sans garantie hypothécaire,
Finances de KOCA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOCA
INSEEHOLDING J.E.S.
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 mars 2025) · 1 an
Établissements de KOCA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54200 ToulSiègeActif
941 904 781 00015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de KOCA
INPIComptes annuels de KOCA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOCA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOCA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOCA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOCA. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 0 REFERES
Décision du 15 juin 2026 · N° 26/00213
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 09 octobre 2025 · N° 2025000650
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 13 mars 2025 · N° 2025000524
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 12 mars 2025 · N° 2025016879
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 janvier 1998 · N° 96-13.023
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOCA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOCA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2025-03-20
- création
Date d'effet : 21 mars 2025
Questions fréquentes sur KOCA
Quel est le numéro SIREN de KOCA ?
Le numéro SIREN de KOCA est 941 904 781. Le SIRET de son siège social est 941 904 781 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80941904781.
Qui dirige KOCA ?
KOCA est dirigée par SEZER KOCA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KOCA ?
Le siège social de KOCA est situé 67 AV du Colonel Péchot, 54200 Toul.
KOCA est-elle toujours en activité ?
Oui, KOCA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOCA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOCA.
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