KOCH FRANCIS
Active3832Z · Récupération de déchets triés
Enregistré sous le numéro SIREN 533 602 363, KOCH FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 11 juillet 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Stade, 69440 Mornant. KOCH FRANCIS relève du secteur récupération de déchets triés (code NAF 3832Z).
Fiche d'identité de KOCH FRANCIS
INSEE- Dénomination
- KOCH FRANCIS
- SIREN
- 533 602 363
- SIRET (siège)
- 533 602 363 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR96533602363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 602 363
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3832Z - Récupération de déchets triés
- Date de création
- 11 juillet 2011
- Siège social
- CHE DU STADE, 69440, MORNANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOCH FRANCIS
Récupération de déchets triés
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Établissements de KOCH FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69440 MORNANTSiègeActif
533 602 363 00012 · ouvert le 11 juillet 2011 · NAF 3832Z
Conformité de KOCH FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOCH FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KOCH FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de KOCH FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 juillet 2011
Questions fréquentes sur KOCH FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de KOCH FRANCIS ?
Le numéro SIREN de KOCH FRANCIS est 533 602 363. Le SIRET de son siège social est 533 602 363 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96533602363.
Où se situe le siège social de KOCH FRANCIS ?
Le siège social de KOCH FRANCIS est situé Che du Stade, 69440 Mornant.
KOCH FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, KOCH FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOCH FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOCH FRANCIS.
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