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KOEPPEL PASCAL

Active
Siren329 456 370Entrepreneur individuel25350 MANDEURECréée le 01 avril 1984
2 procédures collectives clôturées, la dernière en 2022Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOEPPEL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1984, identifié par le SIREN 329 456 370. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B rue de Fremuge, 25350 Mandeure. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de KOEPPEL PASCAL

Dénomination
KOEPPEL PASCAL
SIREN
329 456 370
SIRET (siège)
329 456 370 00090
N° TVA intracommunautaire
FR38329456370Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 456 370
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 avril 1984
Siège social
2 B RUE DE FREMUGE, 25350, MANDEURE
Établissements
6
Statut
Active

Objet social de KOEPPEL PASCAL

Vente de pendentif et de bijoux

Finances de KOEPPEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOEPPEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOEPPEL PASCAL

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 25350 MANDEURESiègeActif

    329 456 370 00090 · ouvert le 01 juillet 2019 · NAF 3213Z

  • 01340 JAYATFermé

    329 456 370 00041 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 930N

  • 25200 MONTBELIARDFermé

    329 456 370 00058 · ouvert le 01 septembre 1999 · NAF 9003A

  • 25550 DUNGFermé

    329 456 370 00066 · ouvert le 01 décembre 2002 · NAF 930N

  • 25630 SAINTE-SUZANNEFermé

    329 456 370 00074 · ouvert le 07 février 2014 · NAF 4789Z

  • 25230 SELONCOURTFermé

    329 456 370 00082 · ouvert le 20 octobre 2016 · NAF 4781Z

Documents juridiques de KOEPPEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KOEPPEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOEPPEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOEPPEL PASCAL

2 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour KOEPPEL PASCAL. Toutes sont terminées : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 07 décembre 2021. Clôturée le 31 mai 2022 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 31 mai 2022 · publié le 05 juin 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 07 décembre 2021 · publié le 14 décembre 2021 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Juin 2021, désignant liquidateur Scp Guyon - Daval 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 16 septembre 2014 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 16 septembre 2014 · publié le 10 octobre 2014 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBÉLIARD

Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif

Aucune mention de KOEPPEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOEPPEL PASCAL

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-12-30 · Début d'activité : 2025-09-01

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2022-05-31 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2021-12-07 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Juin 2021, désignant liquidateur Scp Guyon - Daval 15, rue Louis Loucheur - BP 266 - 25205 Montbéliard . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-20 · Début d'activité : 2016-10-20

  8. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBÉLIARD

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 16 septembre 2014 · Jugement prononçant la clôture pour insuffisance d'actif

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1984

Questions fréquentes sur KOEPPEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de KOEPPEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de KOEPPEL PASCAL est 329 456 370. Le SIRET de son siège social est 329 456 370 00090. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38329456370.

Où se situe le siège social de KOEPPEL PASCAL ?

Le siège social de KOEPPEL PASCAL est situé 2 B rue de Fremuge, 25350 Mandeure.

KOEPPEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, KOEPPEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOEPPEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KOEPPEL PASCAL a fait l'objet de 2 procédures collectives ; la plus récente, une liquidation judiciaire, est une procédure clôturée le 31 mai 2022 pour insuffisance d'actif.

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