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KOMA

Active
Siren907 795 488SCI69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'ORCréée le 02 décembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions8 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

KOMA est une SCI immatriculée le 2 décembre 2021 sous le numéro SIREN 907 795 488. Elle est domiciliée 13 rue Claude Chappe le Parc de Crecy C/o Novances Services, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par DELFI, autre.

Fiche d'identité de KOMA

Dénomination
KOMA
SIREN
907 795 488
SIRET (siège)
907 795 488 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23907795488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 795 488
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 décembre 2021
Siège social
13 RUE CLAUDE CHAPPE LE PARC DE CRECY C/O NOVANCES SERVICES, 69370, SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KOMA

Acquisition, gestion, administration de tous immeubles, biens immobiliers et mobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire.

Finances de KOMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOMA

D

DELFI

Autre

Depuis la création (02 décembre 2021) · 4 ans

MC

MARTINE COURTINE

Autre

Depuis la création (02 décembre 2021) · 4 ans

Établissements de KOMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69370 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'ORSiègeActif

    907 795 488 00010 · ouvert le 25 novembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de KOMA

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 15 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de KOMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

8 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOMA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KOMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOMA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-11-25

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2021

Questions fréquentes sur KOMA

Quel est le numéro SIREN de KOMA ?

Le numéro SIREN de KOMA est 907 795 488. Le SIRET de son siège social est 907 795 488 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23907795488.

Qui dirige KOMA ?

KOMA est dirigée par DELFI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KOMA ?

Le siège social de KOMA est situé 13 rue Claude Chappe le Parc de Crecy C/o Novances Services, 69370 Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

KOMA est-elle toujours en activité ?

Oui, KOMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOMA.

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