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KONE MOUSSA

Active
Siren994 703 205Entrepreneur individuel63400 ChamalièresCréée le 04 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KONE MOUSSA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 décembre 2025, identifié par le SIREN 994 703 205. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B AV Joseph Claussat, 63400 Chamalières. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de KONE MOUSSA

Dénomination
KONE MOUSSA
SIREN
994 703 205
SIRET (siège)
994 703 205 00017
N° TVA intracommunautaire
FR75994703205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 703 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
04 décembre 2025
Siège social
1 B AV Joseph Claussat, 63400, Chamalières
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KONE MOUSSA

TRAVAUX DE PEINTURE INTERIEURE

Finances de KONE MOUSSA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KONE MOUSSA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KONE MOUSSA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63400 ChamalièresSiègeActif

    994 703 205 00017 · ouvert le 02 janvier 2026 · NAF 4334Z

Documents juridiques de KONE MOUSSA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de KONE MOUSSA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KONE MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KONE MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KONE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KONE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KONE MOUSSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2025

Questions fréquentes sur KONE MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de KONE MOUSSA ?

Le numéro SIREN de KONE MOUSSA est 994 703 205. Le SIRET de son siège social est 994 703 205 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75994703205.

Où se situe le siège social de KONE MOUSSA ?

Le siège social de KONE MOUSSA est situé 1 B AV Joseph Claussat, 63400 Chamalières.

KONE MOUSSA est-elle toujours en activité ?

Oui, KONE MOUSSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KONE MOUSSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KONE MOUSSA.

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