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KOS-MOD

Active
Siren442 628 277SARL75010 PARISCréée le 06 juin 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOS-MOD est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juin 2002, identifiée par le SIREN 442 628 277. Elle est domiciliée 25 rue d'Hauteville Chez Mr Asani Ismet, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1413Z.

Fiche d'identité de KOS-MOD

Dénomination
KOS-MOD
SIREN
442 628 277
SIRET (siège)
442 628 277 00018
N° TVA intracommunautaire
FR45442628277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 442 628 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
06 juin 2002
Siège social
25 RUE D'HAUTEVILLE CHEZ MR ASANI ISMET, 75010, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KOS-MOD

Fabrication de vêtements de dessus

Finances de KOS-MOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOS-MOD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOS-MOD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    442 628 277 00018 · ouvert le 06 juin 2002 · NAF 1413Z

Documents juridiques de KOS-MOD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KOS-MOD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOS-MOD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOS-MOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOS-MOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KOS-MOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KOS-MOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOS-MOD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2002

Questions fréquentes sur KOS-MOD

Quel est le numéro SIREN de KOS-MOD ?

Le numéro SIREN de KOS-MOD est 442 628 277. Le SIRET de son siège social est 442 628 277 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45442628277.

Où se situe le siège social de KOS-MOD ?

Le siège social de KOS-MOD est situé 25 rue d'Hauteville Chez Mr Asani Ismet, 75010 Paris.

KOS-MOD est-elle toujours en activité ?

Oui, KOS-MOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOS-MOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOS-MOD.

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