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KOSBAT

Active
Siren451 159 610SARL93140 BONDYCréée le 02 décembre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOSBAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 décembre 2003, identifiée par le SIREN 451 159 610. Le siège social de l'entreprise se trouve 23 av Carnot, 93140 Bondy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120A.

Fiche d'identité de KOSBAT

Dénomination
KOSBAT
SIREN
451 159 610
SIRET (siège)
451 159 610 00026
N° TVA intracommunautaire
FR12451159610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 159 610
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
02 décembre 2003
Siège social
23 AV CARNOT, 93140, BONDY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KOSBAT

Construction de maisons individuelles

Finances de KOSBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOSBAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOSBAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93140 BONDYSiègeActif

    451 159 610 00026 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 4120A

  • 57050 METZFermé

    451 159 610 00018 · ouvert le 02 décembre 2003 · NAF 454M

Documents juridiques de KOSBAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de KOSBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOSBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOSBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOSBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KOSBAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KOSBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOSBAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 2003

Questions fréquentes sur KOSBAT

Quel est le numéro SIREN de KOSBAT ?

Le numéro SIREN de KOSBAT est 451 159 610. Le SIRET de son siège social est 451 159 610 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12451159610.

Où se situe le siège social de KOSBAT ?

Le siège social de KOSBAT est situé 23 av Carnot, 93140 Bondy.

KOSBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, KOSBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOSBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOSBAT.

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