KOSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,0 k€
- Effectif
- Non publié
KOSE est une société civile immatriculée le 13 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 623 011. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 Rte de Bessine, 74150 Rumilly. Son activité principale relève du code NAF 8299Z. Elle est dirigée par ECEVIT KOSE, autre.
Fiche d'identité de KOSE
INSEE- Dénomination
- KOSE
- SIREN
- 790 623 011
- SIRET (siège)
- 790 623 011 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR19790623011Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 623 011
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 4 000 €
- Code NAF / APE
- 8299Z
- Date de création
- 13 décembre 2012
- Siège social
- 13 RTE DE BESSINE, 74150, RUMILLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOSE
Toutes recherches et opérations portant sur le confort des associés en but non lucratif
Finances de KOSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOSE
INSEEÉtablissements de KOSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74150 RUMILLYSiègeActif
790 623 011 00018 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 8299Z
Documents juridiques de KOSE
INPIComptes annuels de KOSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne KOSE. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 12 décembre 1995 · N° 93-18.337
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOSE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-01-01
- création
Date d'effet : 13 décembre 2012
Questions fréquentes sur KOSE
Quel est le numéro SIREN de KOSE ?
Le numéro SIREN de KOSE est 790 623 011. Le SIRET de son siège social est 790 623 011 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19790623011.
Qui dirige KOSE ?
KOSE est dirigée par ECEVIT KOSE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KOSE ?
Le siège social de KOSE est situé 13 Rte de Bessine, 74150 Rumilly.
KOSE est-elle toujours en activité ?
Oui, KOSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOSE.
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