KOSMOPROD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KOSMOPROD est une SARL immatriculée le 22 septembre 2006 sous le numéro SIREN 492 400 320. Elle est domiciliée 66 B rue Marcel Miquel, 92130 Issy-les-Moulineaux. Son activité principale relève du code NAF 9001Z.
Fiche d'identité de KOSMOPROD
INSEE- Dénomination
- KOSMOPROD
- SIREN
- 492 400 320
- SIRET (siège)
- 492 400 320 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR00492400320Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 400 320
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 9001Z
- Date de création
- 22 septembre 2006
- Siège social
- 66 B RUE MARCEL MIQUEL, 92130, ISSY-LES-MOULINEAUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de KOSMOPROD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOSMOPROD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KOSMOPROD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 92130 ISSY-LES-MOULINEAUXSiègeFermé
492 400 320 00015 · ouvert le 22 septembre 2006 · NAF 9001Z
Documents juridiques de KOSMOPROD
INPIComptes annuels de KOSMOPROD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOSMOPROD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOSMOPROD
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KOSMOPROD. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 16 mai 2012. Clôturée le 14 mai 2013 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 14 mai 2013 · publié le 29 mai 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 16 mai 2012 · publié le 06 janvier 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 février 2011 désignant liquidateur Me Legras De Grandcourt Patrick 31, avenue Fontaine de Rolle 92000 Nanterre. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
Aucune décision de justice publiée mentionnant KOSMOPROD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOSMOPROD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOSMOPROD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 mai 2013 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 16 mai 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 15 février 2011 désignant liquidateur Me Legras De Grandcourt Patrick 31, avenue Fontaine de Rolle 92000 Nanterre. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- création
Date d'effet : 22 septembre 2006
Questions fréquentes sur KOSMOPROD
Quel est le numéro SIREN de KOSMOPROD ?
Le numéro SIREN de KOSMOPROD est 492 400 320. Le SIRET de son siège social est 492 400 320 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00492400320.
Où se situe le siège social de KOSMOPROD ?
Le siège social de KOSMOPROD est situé 66 B rue Marcel Miquel, 92130 Issy-les-Moulineaux.
KOSMOPROD est-elle toujours en activité ?
Oui, KOSMOPROD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOSMOPROD est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KOSMOPROD a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 14 mai 2013 pour insuffisance d'actif.
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