KOSMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KOSMOS est une SARL immatriculée le 2 novembre 2000 sous le numéro SIREN 433 696 929. Elle est domiciliée 5 rue de Mulhouse, 75002 Paris 2. Elle est rattachée au code d'activité NAF 514A.
Fiche d'identité de KOSMOS
INSEE- Dénomination
- KOSMOS
- SIREN
- 433 696 929
- SIRET (siège)
- 433 696 929 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR20433696929Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 696 929
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 514A
- Date de création
- 02 novembre 2000
- Siège social
- 5 RUE DE MULHOUSE, 75002, PARIS 2
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de KOSMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOSMOS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KOSMOS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75002 PARIS 2SiègeFermé
433 696 929 00010 · ouvert le 02 novembre 2000 · NAF 514A
Documents juridiques de KOSMOS
INPIComptes annuels de KOSMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOSMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOSMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOSMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOSMOS. Elles s'échelonnent de 2006 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 9 - A
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/07853
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 17 avril 2026 · N° 25/01227
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-2
Décision du 14 avril 2026 · N° 24/05282
- Lire la décision sur courdecassation.frInjonction de rencontre d'un médiateur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 07 avril 2026 · N° 25/14339
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/00479
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-4
Décision du 30 octobre 2025 · N° 2025044686
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 03 décembre 2024 · N° 18/01879
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 mai 2018 · N° 17-11.452
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 21 décembre 2006 · N° 06-12.767
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 20 juin 2006 · N° 03-14.553
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOSMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOSMOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 2000
Questions fréquentes sur KOSMOS
Quel est le numéro SIREN de KOSMOS ?
Le numéro SIREN de KOSMOS est 433 696 929. Le SIRET de son siège social est 433 696 929 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20433696929.
Où se situe le siège social de KOSMOS ?
Le siège social de KOSMOS est situé 5 rue de Mulhouse, 75002 Paris 2.
KOSMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, KOSMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOSMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOSMOS.
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