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KOSNART

Active
Siren330 221 433SARL93270 SEVRANCréée le 01 juin 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOSNART est une SARL immatriculée le 1er juin 1984 sous le numéro SIREN 330 221 433. Elle est domiciliée 8 Pl Gaston Bussiere, 93270 Sevran. Son activité principale relève du code NAF 4649Z.

Fiche d'identité de KOSNART

Dénomination
KOSNART
SIREN
330 221 433
SIRET (siège)
330 221 433 00064
N° TVA intracommunautaire
FR13330221433Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 221 433
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4649Z
Date de création
01 juin 1984
Siège social
8 PL GASTON BUSSIERE, 93270, SEVRAN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de KOSNART

Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques

Finances de KOSNART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOSNART

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOSNART

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 93270 SEVRANSiègeActif

    330 221 433 00064 · ouvert le 28 juin 1995 · NAF 4649Z

  • 64320 BIZANOSFermé

    330 221 433 00031 · ouvert le 27 juin 1988 · NAF 514S

  • 92170 VANVESFermé

    330 221 433 00049 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 514S

  • 92100 BOULOGNE-BILLANCOURTFermé

    330 221 433 00056 · ouvert le 14 décembre 1994 · NAF 514S

Documents juridiques de KOSNART

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 octobre 1995

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 1994

  • Acte

Comptes annuels de KOSNART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOSNART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOSNART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOSNART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KOSNART n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KOSNART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOSNART

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1984

Questions fréquentes sur KOSNART

Quel est le numéro SIREN de KOSNART ?

Le numéro SIREN de KOSNART est 330 221 433. Le SIRET de son siège social est 330 221 433 00064. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13330221433.

Où se situe le siège social de KOSNART ?

Le siège social de KOSNART est situé 8 Pl Gaston Bussiere, 93270 Sevran.

KOSNART est-elle toujours en activité ?

Oui, KOSNART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOSNART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOSNART.

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