CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

KOSS est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 octobre 2025, identifiée par le SIREN 992 607 044. Elle est domiciliée 2 AV de Gergovie, 63670 Orcet. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par Candice BOSC, président de sas.

Fiche d'identité de KOSS

Dénomination
KOSS
SIREN
992 607 044
SIRET (siège)
992 607 044 00011
N° TVA intracommunautaire
FR05992607044Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 992 607 044
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 octobre 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 2025
Siège social
2 AV de Gergovie, 63670, Orcet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KOSS

L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail de locaux à usage professionnel, commercial, artisanal, industriel ou à usage d'habitation et de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire par voie de construction, acquisition, échange, apport ou autrement. La mise à disposition gratuite de locaux.

Finances de KOSS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOSS

CB

Candice BOSC

Président de SAS

Depuis la création (14 octobre 2025) · 1 an

Établissements de KOSS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63670 OrcetSiègeActif

    992 607 044 00011 · ouvert le 08 octobre 2025 · NAF 6820B

Documents juridiques de KOSS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 13 octobre 2025

  • Décision des fondateurs et documents relatifs à la description et à l’évaluation des apports

Dépôt du 13 octobre 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de KOSS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOSS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOSS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOSS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne KOSS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, rEFERES GENERAUX

    Décision du 28 mai 2025 · N° 24/08701

    Expulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KOSS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOSS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-10-14 · Début d'activité : 2025-10-08

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2025

Questions fréquentes sur KOSS

Quel est le numéro SIREN de KOSS ?

Le numéro SIREN de KOSS est 992 607 044. Le SIRET de son siège social est 992 607 044 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05992607044.

Qui dirige KOSS ?

KOSS est dirigée par Candice BOSC, président de sas.

Où se situe le siège social de KOSS ?

Le siège social de KOSS est situé 2 AV de Gergovie, 63670 Orcet.

KOSS est-elle toujours en activité ?

Oui, KOSS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOSS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOSS.