KOSSAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 7,5 k€
- Effectif
- Non publié
KOSSAN est une SARL immatriculée le 30 avril 2008 sous le numéro SIREN 503 866 477. Son siège social est situé 9 RUE DU STADE QUARTIER BAOBAB Quartier Baobab, 97615 Pamandzi. L'entreprise déclare le code NAF 4778C comme activité principale. Elle est dirigée par KOSSI AGBENYA, gérant.
Fiche d'identité de KOSSAN
INSEE- Dénomination
- KOSSAN
- SIREN
- 503 866 477
- SIRET (siège)
- 503 866 477 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR40503866477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 503 866 477
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 4778C
- Date de création
- 30 avril 2008
- Siège social
- 9 RUE DU STADE QUARTIER BAOBAB Quartier Baobab, 97615, PAMANDZI
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOSSAN
- Vente de marchandises générales - Import/Export
Finances de KOSSAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOSSAN
INSEEÉtablissements de KOSSAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 97615 PAMANDZISiègeActif
503 866 477 00014 · ouvert le 22 avril 2008 · NAF 4778C
Documents juridiques de KOSSAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de KOSSAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOSSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOSSAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOSSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne KOSSAN. Elle date de 2017. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 janvier 2017 · N° 15-22.570
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOSSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOSSAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 avril 2008
Questions fréquentes sur KOSSAN
Quel est le numéro SIREN de KOSSAN ?
Le numéro SIREN de KOSSAN est 503 866 477. Le SIRET de son siège social est 503 866 477 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40503866477.
Qui dirige KOSSAN ?
KOSSAN est dirigée par KOSSI AGBENYA, gérant.
Où se situe le siège social de KOSSAN ?
Le siège social de KOSSAN est situé 9 RUE DU STADE QUARTIER BAOBAB Quartier Baobab, 97615 Pamandzi.
KOSSAN est-elle toujours en activité ?
Oui, KOSSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 avril 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOSSAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOSSAN.
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