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KOSSY

Active
Siren440 089 605Société civile de moyens75010 PARIS 10Créée le 08 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOSSY est une société civile de moyens, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2001, identifiée par le SIREN 440 089 605. Son siège social est situé 77 rue du Fbg Saint Denis, 75010 Paris 10. L'entreprise déclare le code NAF 8219Z comme activité principale.

Fiche d'identité de KOSSY

Dénomination
KOSSY
SIREN
440 089 605
SIRET (siège)
440 089 605 00016
N° TVA intracommunautaire
FR81440089605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 089 605
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile de moyens
Code NAF / APE
8219Z
Date de création
08 novembre 2001
Siège social
77 RUE DU FBG SAINT DENIS, 75010, PARIS 10
Établissements
1
Statut
Active

Finances de KOSSY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOSSY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOSSY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75010 PARIS 10SiègeFermé

    440 089 605 00016 · ouvert le 08 novembre 2001 · NAF 8219Z

Documents juridiques de KOSSY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de KOSSY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOSSY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOSSY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOSSY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KOSSY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KOSSY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOSSY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 2001

Questions fréquentes sur KOSSY

Quel est le numéro SIREN de KOSSY ?

Le numéro SIREN de KOSSY est 440 089 605. Le SIRET de son siège social est 440 089 605 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81440089605.

Où se situe le siège social de KOSSY ?

Le siège social de KOSSY est situé 77 rue du Fbg Saint Denis, 75010 Paris 10.

KOSSY est-elle toujours en activité ?

Oui, KOSSY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOSSY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOSSY.

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