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KOSY SANDWICH

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Siren513 777 086SAS34000 MONTPELLIERCréée le 20 octobre 2009

5610C · Restauration de type rapide

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 513 777 086, KOSY SANDWICH est une SAS créée le 20 octobre 2009. Le siège social de l'entreprise se trouve 650 rue de la Vieille Poste, 34000 Montpellier. KOSY SANDWICH relève du secteur restauration de type rapide (code NAF 5610C).

Fiche d'identité de KOSY SANDWICH

Dénomination
KOSY SANDWICH
SIREN
513 777 086
SIRET (siège)
513 777 086 00028
N° TVA intracommunautaire
FR09513777086Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 777 086
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
5610C - Restauration de type rapide
Date de création
20 octobre 2009
Siège social
650 RUE DE LA VIEILLE POSTE, 34000, MONTPELLIER
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de KOSY SANDWICH

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de KOSY SANDWICH

Anciens dirigeants (1)

LP

Laetitia né AGIUS Directeur gé : COHEN Stéphane Philippe PUCH

Président · de octobre 2009 à mars 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de KOSY SANDWICH

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 34000 MONTPELLIERSiègeFermé

    513 777 086 00028 · ouvert le 22 septembre 2009 · NAF 5610C

  • 34230 POUZOLSFermé

    513 777 086 00010 · ouvert le 22 octobre 2009 · NAF 7010Z

Documents juridiques de KOSY SANDWICH

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2009

  • Acte

Dépôt du 06 août 2009

  • Acte

Dépôt du 06 août 2009

  • Acte

Conformité de KOSY SANDWICH

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KOSY SANDWICH. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 06 août 2012. Clôturée le 19 février 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 19 février 2016 · publié le 03 juin 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 02 août 2013 · publié le 18 août 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 06 août 2012 · publié le 24 août 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 Juillet 2012 désignant liquidateur Me Vincent Aussel Arche Jacques Coeur - 266, place Ernest Granier - 34000 Montpellier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KOSY SANDWICH n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KOSY SANDWICH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KOSY SANDWICH

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 février 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 2 août 2013 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  5. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 6 août 2012 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 20 Juillet 2012 désignant liquidateur Me Vincent Aussel Arche Jacques Coeur - 266, place Ernest Granier - 34000 Montpellier . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

  8. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Début d'activité : 2009-09-22

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2009-08-06

  1. création

    Date d'effet : 20 octobre 2009

Marques déposées par KOSY SANDWICH

KOSY SANDWICH est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • KOSY SANDWICH

    N° 3682685 · Déposée le 08 octobre 2009 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 30, 32 · expirée le 08 octobre 2019

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur KOSY SANDWICH

Quel est le numéro SIREN de KOSY SANDWICH ?

Le numéro SIREN de KOSY SANDWICH est 513 777 086. Le SIRET de son siège social est 513 777 086 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09513777086.

Où se situe le siège social de KOSY SANDWICH ?

Le siège social de KOSY SANDWICH est situé 650 rue de la Vieille Poste, 34000 Montpellier.

KOSY SANDWICH est-elle toujours en activité ?

Oui, KOSY SANDWICH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOSY SANDWICH est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KOSY SANDWICH a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 février 2016 pour insuffisance d'actif.