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KOT PASCAL

Active
Siren534 681 812Entrepreneur individuel08800 MONTHERMECréée le 20 septembre 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 septembre 2023, identifié par le SIREN 534 681 812. Son siège social est situé 22 rue Pasteur, 08800 Montherme. Son activité principale relève du code NAF 1071C.

Fiche d'identité de KOT PASCAL

Dénomination
KOT PASCAL
SIREN
534 681 812
SIRET (siège)
534 681 812 00028
N° TVA intracommunautaire
FR01534681812Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 681 812
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C
Date de création
20 septembre 2023
Siège social
22 RUE PASTEUR, 08800, MONTHERME
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KOT PASCAL

Boulangerie, pâtisserie

Finances de KOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOT PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 08800 MONTHERMESiègeActif

    534 681 812 00028 · ouvert le 01 octobre 2023 · NAF 1071C

  • 08120 Bogny-sur-MeuseActif

    534 681 812 00036 · ouvert le 01 mai 2025 · NAF 1071C

Documents juridiques de KOT PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 septembre 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de KOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOT PASCAL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

    Immatriculée le 2023-09-08 · Début d'activité : 2023-10-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Début d'activité : 2018-09-28

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

  5. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SEDAN

    Immatriculée le 2011-10-06 · Début d'activité : 2011-09-01

  1. création

    Date d'effet : 20 septembre 2023

Questions fréquentes sur KOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de KOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de KOT PASCAL est 534 681 812. Le SIRET de son siège social est 534 681 812 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01534681812.

Où se situe le siège social de KOT PASCAL ?

Le siège social de KOT PASCAL est situé 22 rue Pasteur, 08800 Montherme.

KOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, KOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOT PASCAL.

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