KOTA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 928 663 970, KOTA est une SAS créée le 14 mai 2024. Elle est domiciliée 14 RUE de Cluj, 21000 Dijon. Son activité principale relève du code NAF 4634Z. La direction est assurée par ETABLISSEMENT GABRIEL BOURDIER en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de KOTA
INSEE- Dénomination
- KOTA
- SIREN
- 928 663 970
- SIRET (siège)
- 928 663 970 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR20928663970Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 928 663 970
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4634Z
- Date de création
- 14 mai 2024
- Siège social
- 14 RUE de Cluj, 21000, Dijon
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOTA
La société a pour objet en France et à l'étranger : le négoce de toutes boissons alcoolisées, l'acquisition, l'exploitation, la gestion de toutes marques de boissons.
Finances de KOTA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOTA
INSEEETABLISSEMENT GABRIEL BOURDIER
Président de SAS
Depuis la création (14 mai 2024) · 2 ans
Établissements de KOTA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21000 DijonSiègeActif
928 663 970 00012 · ouvert le 02 mai 2024 · NAF 4634Z
Documents juridiques de KOTA
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de KOTA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOTA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOTA. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00081
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 24/01018
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience ordinaire
Décision du 17 juin 2025 · N° 2025000436
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 07 mai 2025 · N° 21/05125
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE 2
Décision du 13 janvier 2025 · N° 2025000099
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 6 - Référés Pdt
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/00428
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 31 janvier 2023 · N° 19/10994
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOTA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-14 · Début d'activité : 2024-05-02
- création
Date d'effet : 14 mai 2024
Questions fréquentes sur KOTA
Quel est le numéro SIREN de KOTA ?
Le numéro SIREN de KOTA est 928 663 970. Le SIRET de son siège social est 928 663 970 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20928663970.
Qui dirige KOTA ?
KOTA est dirigée par ETABLISSEMENT GABRIEL BOURDIER, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KOTA ?
Le siège social de KOTA est situé 14 RUE de Cluj, 21000 Dijon.
KOTA est-elle toujours en activité ?
Oui, KOTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOTA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOTA.
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