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KOTE PLAN

Active
Siren898 304 357SAS97410 SAINT-PIERRECréée le 11 juin 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 898 304 357, KOTE PLAN est une SAS créée le 11 juin 2021. Elle est domiciliée 19 B rue Luc Lorion, 97410 Saint-Pierre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z. La direction est assurée par AXEL RYMASZ en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de KOTE PLAN

Dénomination
KOTE PLAN
SIREN
898 304 357
SIRET (siège)
898 304 357 00012
N° TVA intracommunautaire
FR10898304357Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 898 304 357
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
11 juin 2021
Siège social
19 B RUE LUC LORION, 97410, SAINT-PIERRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KOTE PLAN

La société a pour objet toutes missions de conseil et de conception se rapportant a l'acte de bâtir et a l'aménagement de l'espace, l'exercice de la profession d'architecte, d'urbaniste et la fonction de maître d'œuvre.

Finances de KOTE PLAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOTE PLAN

AR

AXEL RYMASZ

Président de SAS

Depuis la création (11 juin 2021) · 5 ans

Établissements de KOTE PLAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97410 SAINT-PIERRESiègeActif

    898 304 357 00012 · ouvert le 12 avril 2021 · NAF 7111Z

Documents juridiques de KOTE PLAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2021

  • Acte

Comptes annuels de KOTE PLAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOTE PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOTE PLAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOTE PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KOTE PLAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KOTE PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOTE PLAN

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint-pierre

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2021

Questions fréquentes sur KOTE PLAN

Quel est le numéro SIREN de KOTE PLAN ?

Le numéro SIREN de KOTE PLAN est 898 304 357. Le SIRET de son siège social est 898 304 357 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10898304357.

Qui dirige KOTE PLAN ?

KOTE PLAN est dirigée par AXEL RYMASZ, président de sas.

Où se situe le siège social de KOTE PLAN ?

Le siège social de KOTE PLAN est situé 19 B rue Luc Lorion, 97410 Saint-Pierre.

KOTE PLAN est-elle toujours en activité ?

Oui, KOTE PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOTE PLAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOTE PLAN.

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