KOTEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
KOTEL est une SCI immatriculée le 10 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 480 488. Elle est domiciliée 16 rue de Sevigne, 94490 Ormesson-sur-Marne. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GABRIEL HASSAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de KOTEL
INSEE- Dénomination
- KOTEL
- SIREN
- 880 480 488
- SIRET (siège)
- 880 480 488 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR41880480488Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 480 488
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 janvier 2020
- Siège social
- 16 RUE DE SEVIGNE, 94490, ORMESSON-SUR-MARNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOTEL
Acquisition de tout bien immobilier, administration et exploitation par bail, location ou autrement desdits immeubles et de tous autres immeubles bâtis dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieurement, par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement
Finances de KOTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOTEL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 janvier 2020) · 6 ans
Établissements de KOTEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94490 ORMESSON-SUR-MARNESiègeActif
880 480 488 00019 · ouvert le 07 janvier 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de KOTEL
INPIComptes annuels de KOTEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOTEL. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L02503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L01612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025F00748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2024F00948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 22
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2024R00568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2024001145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024F00021
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 août 2022 · N° 21-11.455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 17 novembre 2020 · N° 19/07946
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOTEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-10 · Début d'activité : 2020-01-07
- création
Date d'effet : 10 janvier 2020
Questions fréquentes sur KOTEL
Quel est le numéro SIREN de KOTEL ?
Le numéro SIREN de KOTEL est 880 480 488. Le SIRET de son siège social est 880 480 488 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41880480488.
Qui dirige KOTEL ?
KOTEL est dirigée par GABRIEL HASSAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KOTEL ?
Le siège social de KOTEL est situé 16 rue de Sevigne, 94490 Ormesson-sur-Marne.
KOTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, KOTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOTEL.
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