KOTEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KOTEL est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 juillet 2021, identifiée par le SIREN 901 096 024. Son siège social est situé 6 rue Goethe 6a, 67240 Oberhoffen-sur-Moder. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. Elle est dirigée par HELENE SOREAU, président de sas.
Fiche d'identité de KOTEL
INSEE- Dénomination
- KOTEL
- SIREN
- 901 096 024
- SIRET (siège)
- 901 096 024 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR31901096024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 901 096 024
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 05 juillet 2021
- Siège social
- 6 RUE GOETHE 6A, 67240, OBERHOFFEN-SUR-MODER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOTEL
Activité de holding
Finances de KOTEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOTEL
INSEEÉtablissements de KOTEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 67240 OBERHOFFEN-SUR-MODERSiègeFermé
901 096 024 00012 · ouvert le 21 avril 2021 · NAF 6420Z
Documents juridiques de KOTEL
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de KOTEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOTEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOTEL. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L02503
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 10 juin 2026 · N° 2026L01612
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 05
Décision du 07 octobre 2025 · N° 2025F00748
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 01
Décision du 04 septembre 2025 · N° 2024F00948
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 22
Décision du 30 janvier 2025 · N° 2024R00568
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures Collectives
Décision du 09 janvier 2025 · N° 2024001145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02
Décision du 07 janvier 2025 · N° 2024F00021
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 31 août 2022 · N° 21-11.455
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 13e chambre
Décision du 17 novembre 2020 · N° 19/07946
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOTEL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 05 juillet 2021
Questions fréquentes sur KOTEL
Quel est le numéro SIREN de KOTEL ?
Le numéro SIREN de KOTEL est 901 096 024. Le SIRET de son siège social est 901 096 024 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31901096024.
Qui dirige KOTEL ?
KOTEL est dirigée par HELENE SOREAU, président de sas.
Où se situe le siège social de KOTEL ?
Le siège social de KOTEL est situé 6 rue Goethe 6a, 67240 Oberhoffen-sur-Moder.
KOTEL est-elle toujours en activité ?
Oui, KOTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juillet 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOTEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOTEL.
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