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KOTEM

Active
Siren802 362 145SAS25800 VALDAHONCréée le 21 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 802 362 145, KOTEM est une SAS créée le 21 mai 2014. Elle est domiciliée 6 rue Rene Paillot, 25800 Valdahon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4331Z. Elle est dirigée par EMIR BICER, président de sas.

Fiche d'identité de KOTEM

Dénomination
KOTEM
SIREN
802 362 145
SIRET (siège)
802 362 145 00012
N° TVA intracommunautaire
FR19802362145Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 362 145
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 000 €
Code NAF / APE
4331Z
Date de création
21 mai 2014
Siège social
6 RUE RENE PAILLOT, 25800, VALDAHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KOTEM

Enduits façades maçonnerie et négoce de véhicules d'occasions

Finances de KOTEM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOTEM

EB

EMIR BICER

Président de SAS

Depuis la création (21 mai 2014) · 12 ans

Établissements de KOTEM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25800 VALDAHONSiègeActif

    802 362 145 00012 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 4331Z

Documents juridiques de KOTEM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mai 2014

  • Acte

Comptes annuels de KOTEM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOTEM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOTEM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOTEM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne KOTEM. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 09 septembre 2025 · N° 23/00783

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KOTEM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOTEM

11 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 2014

Questions fréquentes sur KOTEM

Quel est le numéro SIREN de KOTEM ?

Le numéro SIREN de KOTEM est 802 362 145. Le SIRET de son siège social est 802 362 145 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19802362145.

Qui dirige KOTEM ?

KOTEM est dirigée par EMIR BICER, président de sas.

Où se situe le siège social de KOTEM ?

Le siège social de KOTEM est situé 6 rue Rene Paillot, 25800 Valdahon.

KOTEM est-elle toujours en activité ?

Oui, KOTEM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOTEM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOTEM.

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