KOTO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 378 216, KOTO est une SARL créée le 15 février 1989. Son siège social est situé 1 Imp Carriere Minguet, 75011 Paris 11. L'entreprise déclare le code NAF 181Z comme activité principale.
Fiche d'identité de KOTO
INSEE- Dénomination
- KOTO
- SIREN
- 349 378 216
- SIRET (siège)
- 349 378 216 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR93349378216Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 378 216
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 181Z
- Date de création
- 15 février 1989
- Siège social
- 1 IMP CARRIERE MINGUET, 75011, PARIS 11
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de KOTO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOTO
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KOTO
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 75011 PARIS 11SiègeFermé
349 378 216 00015 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 181Z
Documents juridiques de KOTO
INPIComptes annuels de KOTO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOTO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOTO. Elles s'échelonnent de 2023 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre 23 / Proxi fond
Décision du 16 mai 2024 · N° 24/02148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE A
Décision du 22 novembre 2023 · N° 20/05244
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOTO
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 février 1989
Questions fréquentes sur KOTO
Quel est le numéro SIREN de KOTO ?
Le numéro SIREN de KOTO est 349 378 216. Le SIRET de son siège social est 349 378 216 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93349378216.
Où se situe le siège social de KOTO ?
Le siège social de KOTO est situé 1 Imp Carriere Minguet, 75011 Paris 11.
KOTO est-elle toujours en activité ?
Oui, KOTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOTO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOTO.
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