KOTTERER MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 397 652 520, KOTTERER MARC est un entrepreneur individuel créé le 1er juillet 1994. Son siège social est situé Presbytere Presbytere de Rieussec, 34220 Rieussec. Son activité principale relève du code NAF 9003A.
Fiche d'identité de KOTTERER MARC
INSEE- Dénomination
- KOTTERER MARC
- SIREN
- 397 652 520
- SIRET (siège)
- 397 652 520 00032
- N° TVA intracommunautaire
- FR65397652520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 652 520
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A
- Date de création
- 01 juillet 1994
- Siège social
- PRESBYTERE PRESBYTERE DE RIEUSSEC, 34220, RIEUSSEC
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de KOTTERER MARC
Création artistique relevant des arts plastiques
Finances de KOTTERER MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOTTERER MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KOTTERER MARC
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 34220 RIEUSSECSiègeActif
397 652 520 00032 · ouvert le 07 octobre 2002 · NAF 9003A
- 34220 RIEUSSECFermé
397 652 520 00016 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 553A
- 34220 RIEUSSECFermé
397 652 520 00024 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 012C
Documents juridiques de KOTTERER MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de KOTTERER MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOTTERER MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOTTERER MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOTTERER MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de KOTTERER MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOTTERER MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1994
Questions fréquentes sur KOTTERER MARC
Quel est le numéro SIREN de KOTTERER MARC ?
Le numéro SIREN de KOTTERER MARC est 397 652 520. Le SIRET de son siège social est 397 652 520 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65397652520.
Où se situe le siège social de KOTTERER MARC ?
Le siège social de KOTTERER MARC est situé Presbytere Presbytere de Rieussec, 34220 Rieussec.
KOTTERER MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, KOTTERER MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOTTERER MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOTTERER MARC.
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