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KOUA RAPHAEL

Active
Siren798 524 278Entrepreneur individuel92260 FONTENAY-AUX-ROSESCréée le 01 janvier 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOUA RAPHAEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 798 524 278. Le siège social de l'entreprise se trouve 90 av Gabriel Peri, 92260 Fontenay-aux-Roses. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9003A.

Fiche d'identité de KOUA RAPHAEL

Dénomination
KOUA RAPHAEL
SIREN
798 524 278
SIRET (siège)
798 524 278 00016
N° TVA intracommunautaire
FR27798524278Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 524 278
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
90 AV GABRIEL PERI, 92260, FONTENAY-AUX-ROSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KOUA RAPHAEL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de KOUA RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOUA RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOUA RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92260 FONTENAY-AUX-ROSESSiègeActif

    798 524 278 00016 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de KOUA RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KOUA RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOUA RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOUA RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOUA RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KOUA RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOUA RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur KOUA RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de KOUA RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de KOUA RAPHAEL est 798 524 278. Le SIRET de son siège social est 798 524 278 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27798524278.

Où se situe le siège social de KOUA RAPHAEL ?

Le siège social de KOUA RAPHAEL est situé 90 av Gabriel Peri, 92260 Fontenay-aux-Roses.

KOUA RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, KOUA RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOUA RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOUA RAPHAEL.

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