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KOUASSI SAMUEL

Active
Siren103 672 911Entrepreneur individuel31190 GrazacCréée le 13 avril 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOUASSI SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 avril 2026, identifié par le SIREN 103 672 911. Le siège social de l'entreprise se trouve LD Mouscaillou LOT1, 31190 Grazac. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de KOUASSI SAMUEL

Dénomination
KOUASSI SAMUEL
SIREN
103 672 911
SIRET (siège)
103 672 911 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79103672911Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 103 672 911
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 13 avril 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
13 avril 2026
Siège social
LD Mouscaillou LOT1, 31190, Grazac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KOUASSI SAMUEL

ARCHITECTE

Finances de KOUASSI SAMUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOUASSI SAMUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOUASSI SAMUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31190 GrazacSiègeActif

    103 672 911 00015 · ouvert le 15 avril 2026 · NAF 7111Z

Documents juridiques de KOUASSI SAMUEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 avril 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de KOUASSI SAMUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOUASSI SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOUASSI SAMUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOUASSI SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KOUASSI SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOUASSI SAMUEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 13 avril 2026

Questions fréquentes sur KOUASSI SAMUEL

Quel est le numéro SIREN de KOUASSI SAMUEL ?

Le numéro SIREN de KOUASSI SAMUEL est 103 672 911. Le SIRET de son siège social est 103 672 911 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79103672911.

Où se situe le siège social de KOUASSI SAMUEL ?

Le siège social de KOUASSI SAMUEL est situé LD Mouscaillou LOT1, 31190 Grazac.

KOUASSI SAMUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, KOUASSI SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOUASSI SAMUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOUASSI SAMUEL.

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