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KOUATER PATRICK

Active
Siren329 499 834Entrepreneur individuel45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMINCréée le 17 mars 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOUATER PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 mars 1984 sous le numéro SIREN 329 499 834. Son siège social est situé 17 All des Tilleuls Mairie Sans Domicile Fixe, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin. L'entreprise déclare le code NAF 9321Z comme activité principale.

Fiche d'identité de KOUATER PATRICK

Dénomination
KOUATER PATRICK
SIREN
329 499 834
SIRET (siège)
329 499 834 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62329499834Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 329 499 834
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z
Date de création
17 mars 1984
Siège social
17 ALL DES TILLEULS MAIRIE SANS DOMICILE FIXE, 45380, LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KOUATER PATRICK

MANEGE ENFANTIN

Finances de KOUATER PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOUATER PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOUATER PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45380 LA CHAPELLE-SAINT-MESMINSiègeActif

    329 499 834 00011 · ouvert le 17 mars 1984 · NAF 9321Z

Documents juridiques de KOUATER PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KOUATER PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOUATER PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOUATER PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOUATER PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KOUATER PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOUATER PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 1984

Questions fréquentes sur KOUATER PATRICK

Quel est le numéro SIREN de KOUATER PATRICK ?

Le numéro SIREN de KOUATER PATRICK est 329 499 834. Le SIRET de son siège social est 329 499 834 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62329499834.

Où se situe le siège social de KOUATER PATRICK ?

Le siège social de KOUATER PATRICK est situé 17 All des Tilleuls Mairie Sans Domicile Fixe, 45380 La Chapelle-Saint-Mesmin.

KOUATER PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, KOUATER PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOUATER PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOUATER PATRICK.

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