KOUL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
KOUL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 357 894. Le siège social de l'entreprise se trouve 96 av de Lyon Chez M. Andre Koultoukian, 26500 Bourg-les-Valence. Son activité principale relève du code NAF 6832A. La direction est assurée par DIMITRI KOULTOUKIAN en qualité de autre.
Fiche d'identité de KOUL
INSEE- Dénomination
- KOUL
- SIREN
- 532 357 894
- SIRET (siège)
- 532 357 894 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR25532357894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 357 894
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 16 mai 2011
- Siège social
- 96 AV DE LYON CHEZ M. ANDRE KOULTOUKIAN, 26500, BOURG-LES-VALENCE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOUL
Acquisition, administration et gestion de biens immobiliers. Toutes opérations financières, mobilières et immobilières.
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Finances de KOUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOUL
INSEEÉtablissements de KOUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26500 BOURG-LES-VALENCESiègeActif
532 357 894 00015 · ouvert le 09 mai 2011 · NAF 6832A
Documents juridiques de KOUL
INPIComptes annuels de KOUL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOUL. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 juillet 2026 · N° 23/01697
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 04 décembre 2025 · N° 21/06248
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOUL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-09
- création
Date d'effet : 16 mai 2011
Questions fréquentes sur KOUL
Quel est le numéro SIREN de KOUL ?
Le numéro SIREN de KOUL est 532 357 894. Le SIRET de son siège social est 532 357 894 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25532357894.
Qui dirige KOUL ?
KOUL est dirigée par DIMITRI KOULTOUKIAN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de KOUL ?
Le siège social de KOUL est situé 96 av de Lyon Chez M. Andre Koultoukian, 26500 Bourg-les-Valence.
KOUL est-elle toujours en activité ?
Oui, KOUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOUL.
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