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KOUSSANI SELMA

Active
Siren511 187 395Entrepreneur individuel44300 NANTES

4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers

Documents

KOUSSANI SELMA est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 511 187 395. Le siège social de l'entreprise se trouve 214 bd Jules Verne, 44300 Nantes. KOUSSANI SELMA relève du secteur autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C).

Fiche d'identité de KOUSSANI SELMA

Dénomination
KOUSSANI SELMA
SIREN
511 187 395
SIRET (siège)
511 187 395 00013
N° TVA intracommunautaire
FR54511187395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 187 395
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
Date de création
-
Siège social
214 BD JULES VERNE, 44300, NANTES
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de KOUSSANI SELMA

Autres commerces de détail spécialisés divers

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Établissements de KOUSSANI SELMA

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 44300 NANTESSiègeActif

    511 187 395 00013 · ouvert le 27 mars 2009 · NAF 4778C

  • 97180 SAINTE-ANNEActif

    511 187 395 00021 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 6831Z

Documents juridiques de KOUSSANI SELMA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mars 2023

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de KOUSSANI SELMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOUSSANI SELMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de KOUSSANI SELMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de KOUSSANI SELMA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur KOUSSANI SELMA

Quel est le numéro SIREN de KOUSSANI SELMA ?

Le numéro SIREN de KOUSSANI SELMA est 511 187 395. Le SIRET de son siège social est 511 187 395 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54511187395.

Où se situe le siège social de KOUSSANI SELMA ?

Le siège social de KOUSSANI SELMA est situé 214 bd Jules Verne, 44300 Nantes.

KOUSSANI SELMA est-elle toujours en activité ?

Oui, KOUSSANI SELMA est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOUSSANI SELMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOUSSANI SELMA.

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