KOZA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
KOZA est une SARL immatriculée le 19 décembre 2008 sous le numéro SIREN 509 355 343. Elle est domiciliée 85 B Rte de Grigny, 91130 Ris Orangis. Son activité principale relève du code NAF 4333Z.
Fiche d'identité de KOZA
INSEE- Dénomination
- KOZA
- SIREN
- 509 355 343
- SIRET (siège)
- 509 355 343 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR15509355343Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 355 343
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4333Z
- Date de création
- 19 décembre 2008
- Siège social
- 85 B RTE DE GRIGNY, 91130, RIS ORANGIS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de KOZA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOZA
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de KOZA
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 91130 RIS ORANGISSiègeFermé
509 355 343 00013 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 4333Z
- 93150 LE BLANC-MESNILFermé
509 355 343 00021 · ouvert le 05 octobre 2010 · NAF 4333Z
Documents juridiques de KOZA
INPIComptes annuels de KOZA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOZA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOZA
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KOZA. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 11 avril 2011. Clôturée le 13 septembre 2012 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 13 septembre 2012 · publié le 28 septembre 2012 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 11 avril 2011 · publié le 29 avril 2011 · TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 mars 2011 désignant liquidateur Me Huille-Eraud 5 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOZA. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 01 avril 2026 · N° 2026P00334
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE
Décision du 03 novembre 2025 · N° 2025005653
- Lire la décision sur courdecassation.frOrdonne de faire ou de ne pas faire quelque chose avec ou sans astreinte
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 14 février 2025 · N° 24/08591
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 31 mai 2024 · N° 24/02121
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 31 mai 2024 · N° 24/01311
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 16 janvier 2023 · N° 20/00706
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 16
Décision du 20 septembre 2022 · N° 20/02439
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOZA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 septembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 11 avril 2011 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 mars 2011 désignant liquidateur Me Huille-Eraud 5 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-01
- création
Date d'effet : 19 décembre 2008
Questions fréquentes sur KOZA
Quel est le numéro SIREN de KOZA ?
Le numéro SIREN de KOZA est 509 355 343. Le SIRET de son siège social est 509 355 343 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15509355343.
Où se situe le siège social de KOZA ?
Le siège social de KOZA est situé 85 B Rte de Grigny, 91130 Ris Orangis.
KOZA est-elle toujours en activité ?
Oui, KOZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOZA est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. KOZA a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 septembre 2012 pour insuffisance d'actif.
Entreprises similaires
Même activité dans le département
- EUROBATRIS91130 Ris Orangis
- TAMACHE OMAR91130 Ris Orangis
- SA COBA FRANCE SN91070 BondoufleCA 5,9 M€
- LES REVETEMENTS DE SOLS91070 BondoufleCA 5,3 M€
- T.C.B91100 Corbeil-EssonnesCA 2,2 M€
- A PLUS PARQUET91130 Ris-OrangisCA 1,4 M€
- AM2B91170 Viry-ChatillonCA 1,1 M€
- BAT ELITE91170 Viry-ChatillonCA 1,1 M€
- FRANCE BTP91100 Corbeil-EssonnesCA 902 k€
- SRE91100 Corbeil-EssonnesCA 897 k€
