KOZAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 8,0 k€
- Effectif
- Non publié
KOZAN est une SARL immatriculée le 5 janvier 2001 sous le numéro SIREN 434 079 141. Son siège social est situé Zac de la Tourtelle, 63450 Saint-Saturnin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4391A. MICHAEL KOZAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de KOZAN
INSEE- Dénomination
- KOZAN
- SIREN
- 434 079 141
- SIRET (siège)
- 434 079 141 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR19434079141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 079 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 8 000 €
- Code NAF / APE
- 4391A
- Date de création
- 05 janvier 2001
- Siège social
- ZAC DE LA TOURTELLE, 63450, SAINT-SATURNIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOZAN
Exploitation de tout fonds artisanal de charpente couverture zinguerie
Finances de KOZAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOZAN
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de KOZAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63450 SAINT-SATURNINSiègeActif
434 079 141 00017 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 4391A
Documents juridiques de KOZAN
INPIComptes annuels de KOZAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOZAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOZAN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 24 août 2026 · N° 22/06290
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00329
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/01704
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 avril 2026 · N° 25/01396
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/06989
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/02819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 30 mai 2024 · N° 20/04638
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 14 mai 2024 · N° 20/10709
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOZAN
BODACC20 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
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Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand
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- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Gérant(e) : KOZAN Michael.
- création
Date d'effet : 05 janvier 2001
Questions fréquentes sur KOZAN
Quel est le numéro SIREN de KOZAN ?
Le numéro SIREN de KOZAN est 434 079 141. Le SIRET de son siège social est 434 079 141 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19434079141.
Qui dirige KOZAN ?
KOZAN est dirigée par MICHAEL KOZAN, gérant.
Où se situe le siège social de KOZAN ?
Le siège social de KOZAN est situé Zac de la Tourtelle, 63450 Saint-Saturnin.
KOZAN est-elle toujours en activité ?
Oui, KOZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOZAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOZAN.
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