KOZAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 521 759 233, KOZAN est une SARL créée le 22 mars 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de la Nouvelle France, 93300 Aubervilliers. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale.
Fiche d'identité de KOZAN
INSEE- Dénomination
- KOZAN
- SIREN
- 521 759 233
- SIRET (siège)
- 521 759 233 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR60521759233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 521 759 233
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4322A
- Date de création
- 22 mars 2006
- Siège social
- 14 RUE DE LA NOUVELLE FRANCE, 93300, AUBERVILLIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de KOZAN
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Finances de KOZAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de KOZAN
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gérant · de mars 2006 à avril 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de KOZAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93300 AUBERVILLIERSSiègeActif
521 759 233 00013 · ouvert le 22 mars 2006 · NAF 4322A
Documents juridiques de KOZAN
INPIComptes annuels de KOZAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOZAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de KOZAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour KOZAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent KOZAN. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 24 août 2026 · N° 22/06290
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 juillet 2026 · N° 26/00329
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/01704
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 24 avril 2026 · N° 25/01396
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/06989
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 17 mars 2026 · N° 25/02819
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 30 mai 2024 · N° 20/04638
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-1
Décision du 14 mai 2024 · N° 20/10709
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de KOZAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de KOZAN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 mars 2006
Questions fréquentes sur KOZAN
Quel est le numéro SIREN de KOZAN ?
Le numéro SIREN de KOZAN est 521 759 233. Le SIRET de son siège social est 521 759 233 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60521759233.
Où se situe le siège social de KOZAN ?
Le siège social de KOZAN est situé 14 rue de la Nouvelle France, 93300 Aubervilliers.
KOZAN est-elle toujours en activité ?
Oui, KOZAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
KOZAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KOZAN.
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