CheckersLiquidations

KOZAN Ali

Active
Siren382 936 201Entrepreneur individuel01310 CurtafondCréée le 20 décembre 2025
Autre procédure collective - clôture en 2012Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KOZAN Ali est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 décembre 2025 sous le numéro SIREN 382 936 201. Le siège social de l'entreprise se trouve 532 RTE de Polliat, 01310 Curtafond. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de KOZAN Ali

Dénomination
KOZAN Ali
SIREN
382 936 201
SIRET (siège)
382 936 201 00047
N° TVA intracommunautaire
FR76382936201Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 936 201
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
20 décembre 2025
Siège social
532 RTE de Polliat, 01310, Curtafond
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KOZAN Ali

Maçonnerie

Finances de KOZAN Ali

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KOZAN Ali

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KOZAN Ali

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01310 CurtafondSiègeActif

    382 936 201 00047 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4399C

Documents juridiques de KOZAN Ali

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de KOZAN Ali

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KOZAN Ali. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KOZAN Ali

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KOZAN Ali. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 14 décembre 2012 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 14 décembre 2012 · publié le 18 janvier 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 05 décembre 2008 · publié le 24 décembre 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune mention de KOZAN Ali n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KOZAN Ali

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 14 décembre 2012 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  3. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 5 décembre 2008 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 20 décembre 2025

Questions fréquentes sur KOZAN Ali

Quel est le numéro SIREN de KOZAN Ali ?

Le numéro SIREN de KOZAN Ali est 382 936 201. Le SIRET de son siège social est 382 936 201 00047. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76382936201.

Où se situe le siège social de KOZAN Ali ?

Le siège social de KOZAN Ali est situé 532 RTE de Polliat, 01310 Curtafond.

KOZAN Ali est-elle toujours en activité ?

Oui, KOZAN Ali est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KOZAN Ali est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KOZAN Ali a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 14 décembre 2012 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Toutes les entreprises avec le code NAF 4399C

Entreprises à Curtafond

Toutes les entreprises à Curtafond