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752 772 244

Active
Siren752 772 244Entrepreneur individuel BergheimCréée le 08 avril 2024

3213Z · Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Documents

Fiche d'identité de 752 772 244

Dénomination
752 772 244
SIREN
752 772 244
SIRET (siège)
752 772 244 00022
N° TVA intracommunautaire
FR89752772244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 752 772 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3213Z - Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires
Date de création
08 avril 2024
Siège social
Bergheim
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 752 772 244

fabrication bijoux fantaisie

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Dirigeants et représentants de 752 772 244

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 752 772 244

1 établissement, dont 1 en activité.

  • BergheimSiègeActif

    752 772 244 00022 · ouvert le 20 novembre 2023 · NAF 3213Z

Documents juridiques de 752 772 244

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 10 mars 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 752 772 244

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 752 772 244. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 752 772 244 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 752 772 244

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2024