CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 899 013 668, KS BAT est une SAS créée le 4 mai 2021. Elle est domiciliée 1 rue Senateur Emile Roux, 11100 Narbonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. La direction est assurée par DIEGO TORIBIO GIL en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de KS BAT

Dénomination
KS BAT
SIREN
899 013 668
SIRET (siège)
899 013 668 00046
N° TVA intracommunautaire
FR54899013668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 899 013 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
04 mai 2021
Siège social
1 RUE SENATEUR EMILE ROUX, 11100, NARBONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KS BAT

Maçonnerie générale

Finances de KS BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KS BAT

DT

DIEGO TORIBIO GIL

Président de SAS

Depuis la création (04 mai 2021) · 5 ans

Établissements de KS BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    899 013 668 00046 · ouvert le 30 septembre 2024 · NAF 4399C

  • 34080 MONTPELLIERFermé

    899 013 668 00012 · ouvert le 15 avril 2021 · NAF 4399C

Documents juridiques de KS BAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2024

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2023

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2021

  • Acte

Comptes annuels de KS BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KS BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KS BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KS BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent KS BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KS BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KS BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2021

Questions fréquentes sur KS BAT

Quel est le numéro SIREN de KS BAT ?

Le numéro SIREN de KS BAT est 899 013 668. Le SIRET de son siège social est 899 013 668 00046. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54899013668.

Qui dirige KS BAT ?

KS BAT est dirigée par DIEGO TORIBIO GIL, président de sas.

Où se situe le siège social de KS BAT ?

Le siège social de KS BAT est situé 1 rue Senateur Emile Roux, 11100 Narbonne.

KS BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, KS BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KS BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KS BAT.