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KSM BAT

Active
Siren520 507 526SARL93600 AULNAY-SOUS-BOISCréée le 19 mai 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KSM BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 mai 2010, identifiée par le SIREN 520 507 526. Elle est domiciliée 3 All Jean Bart, 93600 Aulnay-sous-Bois. L'entreprise déclare le code NAF 4399D comme activité principale.

Fiche d'identité de KSM BAT

Dénomination
KSM BAT
SIREN
520 507 526
SIRET (siège)
520 507 526 00017
N° TVA intracommunautaire
FR03520507526Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 507 526
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399D
Date de création
19 mai 2010
Siège social
3 ALL JEAN BART, 93600, AULNAY-SOUS-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KSM BAT

TOUS CORPS D'ETATS DU BATIMENT

Finances de KSM BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KSM BAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KSM BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93600 AULNAY-SOUS-BOISSiègeActif

    520 507 526 00017 · ouvert le 19 février 2010 · NAF 4399D

Documents juridiques de KSM BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 février 2010

  • Acte

Comptes annuels de KSM BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KSM BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KSM BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KSM BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KSM BAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KSM BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KSM BAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 19 mai 2010

Questions fréquentes sur KSM BAT

Quel est le numéro SIREN de KSM BAT ?

Le numéro SIREN de KSM BAT est 520 507 526. Le SIRET de son siège social est 520 507 526 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03520507526.

Où se situe le siège social de KSM BAT ?

Le siège social de KSM BAT est situé 3 All Jean Bart, 93600 Aulnay-sous-Bois.

KSM BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, KSM BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mai 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KSM BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KSM BAT.

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