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KT'1M

Active
Siren450 828 363SARL39380 BANSCréée le 25 novembre 2003
Liquidation judiciaire - clôture en 2009Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KT'1M est une SARL immatriculée le 25 novembre 2003 sous le numéro SIREN 450 828 363. Elle est domiciliée 2 rue de l'Ecole, 39380 Bans. L'entreprise déclare le code NAF 4754Z comme activité principale. La direction est assurée par FRANCOISE AUBLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de KT'1M

Dénomination
KT'1M
SIREN
450 828 363
SIRET (siège)
450 828 363 00017
N° TVA intracommunautaire
FR36450828363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 828 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4754Z
Date de création
25 novembre 2003
Siège social
2 RUE DE L'ECOLE, 39380, BANS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de KT'1M

REPARATION ELECTRONIQUE VIDEO ACOUSTIQUE ECLAIRAGE, INFORMATIQUE : INSTALATION, REPARATION

Finances de KT'1M

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KT'1M

FA

FRANCOISE AUBLE

Gérant

Depuis la création (25 novembre 2003) · 22 ans

Établissements de KT'1M

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 39380 BANSSiègeActif

    450 828 363 00017 · ouvert le 20 novembre 2003 · NAF 4754Z

  • 25000 BESANCONFermé

    450 828 363 00025 · ouvert le 20 novembre 2003 · NAF 4754Z

  • 25000 BESANCONFermé

    450 828 363 00033 · ouvert le 20 novembre 2003 · NAF 4754Z

Documents juridiques de KT'1M

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 novembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de KT'1M

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KT'1M. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KT'1M

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KT'1M. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 13 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 13 novembre 2009 · publié le 30 novembre 2009 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KT'1M n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KT'1M n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KT'1M

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 13 novembre 2009 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 2003

Questions fréquentes sur KT'1M

Quel est le numéro SIREN de KT'1M ?

Le numéro SIREN de KT'1M est 450 828 363. Le SIRET de son siège social est 450 828 363 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36450828363.

Qui dirige KT'1M ?

KT'1M est dirigée par FRANCOISE AUBLE, gérant.

Où se situe le siège social de KT'1M ?

Le siège social de KT'1M est situé 2 rue de l'Ecole, 39380 Bans.

KT'1M est-elle toujours en activité ?

Oui, KT'1M est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KT'1M est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KT'1M a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 13 novembre 2009 pour insuffisance d'actif.

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