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KT-RASCLE

Active
Siren827 608 043SNC42800 GENILACCréée le 10 février 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

KT-RASCLE est une SNC immatriculée le 10 février 2017 sous le numéro SIREN 827 608 043. Son siège social est situé 6 rue des Fosses place Verdun, 42800 Genilac. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. La direction est assurée par KEVIN RASCLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de KT-RASCLE

Dénomination
KT-RASCLE
SIREN
827 608 043
SIRET (siège)
827 608 043 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16827608043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 827 608 043
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
10 février 2017
Siège social
6 RUE DES FOSSES PLACE VERDUN, 42800, GENILAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KT-RASCLE

Exploitation d'un fonds de commerce de café, restaurant, bimbeloterie, papeterie, presse, loto et jeux auquel est annexé la gérance d'un débit de tabac exploité dans le même local.

Finances de KT-RASCLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KT-RASCLE

JO

JOEL OLLIER

Autre

Depuis la création (10 février 2017) · 9 ans

KR

KEVIN RASCLE

Gérant

Depuis la création (10 février 2017) · 9 ans

Établissements de KT-RASCLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42800 GENILACSiègeActif

    827 608 043 00010 · ouvert le 01 mars 2017 · NAF 5630Z

Documents juridiques de KT-RASCLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2017

  • Acte

Comptes annuels de KT-RASCLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KT-RASCLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KT-RASCLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour KT-RASCLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KT-RASCLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KT-RASCLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KT-RASCLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Début d'activité : 2017-03-01

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2017

Aides publiques de KT-RASCLE

1 aide de minimis octroyée à KT-RASCLE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 23 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur KT-RASCLE

Quel est le numéro SIREN de KT-RASCLE ?

Le numéro SIREN de KT-RASCLE est 827 608 043. Le SIRET de son siège social est 827 608 043 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16827608043.

Qui dirige KT-RASCLE ?

KT-RASCLE est dirigée par KEVIN RASCLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de KT-RASCLE ?

Le siège social de KT-RASCLE est situé 6 rue des Fosses place Verdun, 42800 Genilac.

KT-RASCLE est-elle toujours en activité ?

Oui, KT-RASCLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KT-RASCLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour KT-RASCLE.

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