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KTM BATIMENT

Active
Siren488 376 054SARL59110 LA MADELEINECréée le 24 mars 2006
Liquidation judiciaire - clôture en 2016Aucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

KTM BATIMENT est une SARL immatriculée le 24 mars 2006 sous le numéro SIREN 488 376 054. Son siège social est situé 119 rue du President Georges Pompidou, 59110 La Madeleine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C. Elle est dirigée par ABDESLEM BOULASSEL, gérant.

Fiche d'identité de KTM BATIMENT

Dénomination
KTM BATIMENT
SIREN
488 376 054
SIRET (siège)
488 376 054 00026
N° TVA intracommunautaire
FR16488376054Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 376 054
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
24 mars 2006
Siège social
119 RUE DU PRESIDENT GEORGES POMPIDOU, 59110, LA MADELEINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de KTM BATIMENT

Travaux de gros ¿uvre, second ¿uvre, rénovation en bâtiment, terrassement assainissement

Finances de KTM BATIMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KTM BATIMENT

AB

ABDESLEM BOULASSEL

Gérant

Depuis la création (24 mars 2006) · 20 ans

Établissements de KTM BATIMENT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59110 LA MADELEINESiègeActif

    488 376 054 00026 · ouvert le 30 novembre 2013 · NAF 4399C

  • 62141 EVIN-MALMAISONFermé

    488 376 054 00018 · ouvert le 06 février 2006 · NAF 4120B

Documents juridiques de KTM BATIMENT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 28 juillet 2010

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 juin 2007

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de KTM BATIMENT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KTM BATIMENT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KTM BATIMENT

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KTM BATIMENT. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 28 avril 2014. Clôturée le 03 mai 2016 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 03 mai 2016 · publié le 13 mai 2016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 01 mars 2016 · publié le 18 mars 2016 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 28 avril 2014 · publié le 16 mai 2014 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1er novembre 2013 désignant liquidateur Maître Emmanuel Malfaisan 34 rue du Triez 59290 Wasquehal. L'activité est maintenue jusqu'au . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

1 décision de justice publiée en open data mentionne KTM BATIMENT. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KTM BATIMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KTM BATIMENT

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 3 mai 2016 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif .

  2. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 1er mars 2016 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 28 avril 2014 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1er novembre 2013 désignant liquidateur Maître Emmanuel Malfaisan 34 rue du Triez 59290 Wasquehal. L'activité est maintenue jusqu'au . Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BÉTHUNE

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 2006

Questions fréquentes sur KTM BATIMENT

Quel est le numéro SIREN de KTM BATIMENT ?

Le numéro SIREN de KTM BATIMENT est 488 376 054. Le SIRET de son siège social est 488 376 054 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16488376054.

Qui dirige KTM BATIMENT ?

KTM BATIMENT est dirigée par ABDESLEM BOULASSEL, gérant.

Où se situe le siège social de KTM BATIMENT ?

Le siège social de KTM BATIMENT est situé 119 rue du President Georges Pompidou, 59110 La Madeleine.

KTM BATIMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, KTM BATIMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KTM BATIMENT est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KTM BATIMENT a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 3 mai 2016 pour insuffisance d'actif.

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