CheckersProcédures

KTM DELICE

Active
Siren451 895 734SARL78200 MANTES LA JOLIECréée le 13 février 2004
Autre procédure collective - clôture en 2010Aucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 451 895 734, KTM DELICE est une SARL créée le 13 février 2004. Elle est domiciliée 12 rue Pierre Ronsard, 78200 Mantes la Jolie. Son activité principale relève du code NAF 158C.

Fiche d'identité de KTM DELICE

Dénomination
KTM DELICE
SIREN
451 895 734
SIRET (siège)
451 895 734 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82451895734Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 895 734
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
158C
Date de création
13 février 2004
Siège social
12 RUE PIERRE RONSARD, 78200, MANTES LA JOLIE
Établissements
2
Statut
Active

Finances de KTM DELICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KTM DELICE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KTM DELICE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 78200 MANTES LA JOLIESiègeFermé

    451 895 734 00015 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 158C

  • 78711 MANTES-LA-VILLEFermé

    451 895 734 00023 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 158C

Documents juridiques de KTM DELICE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 août 2004

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2004

  • Acte

Comptes annuels de KTM DELICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KTM DELICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KTM DELICE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KTM DELICE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Autre procédure collectiveClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 21 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 21 septembre 2010 · publié le 10 juillet 2010 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Dépôt de l'état des créances

Jugement du 03 décembre 2007 · publié le 31 mars 2008 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KTM DELICE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KTM DELICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KTM DELICE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 21 septembre 2010 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Dépôt de l'état des créances · Jugement du 3 décembre 2007 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 13 février 2004

Questions fréquentes sur KTM DELICE

Quel est le numéro SIREN de KTM DELICE ?

Le numéro SIREN de KTM DELICE est 451 895 734. Le SIRET de son siège social est 451 895 734 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82451895734.

Où se situe le siège social de KTM DELICE ?

Le siège social de KTM DELICE est situé 12 rue Pierre Ronsard, 78200 Mantes la Jolie.

KTM DELICE est-elle toujours en activité ?

Oui, KTM DELICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KTM DELICE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KTM DELICE a fait l'objet d'une procédure collective, procédure clôturée le 21 septembre 2010 pour insuffisance d'actif.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises à Mantes la Jolie

Toutes les entreprises à Mantes la Jolie