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KTM POSE

Active
Siren493 072 987SARL94360 BRY SUR MARNECréée le 01 décembre 2006
Liquidation judiciaire - clôture en 2011Aucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

KTM POSE est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2006, identifiée par le SIREN 493 072 987. Son siège social est situé 55 bd Gallieni, 94360 Bry sur Marne. Son activité principale relève du code NAF 4332A.

Fiche d'identité de KTM POSE

Dénomination
KTM POSE
SIREN
493 072 987
SIRET (siège)
493 072 987 00016
N° TVA intracommunautaire
FR13493072987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 072 987
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4332A
Date de création
01 décembre 2006
Siège social
55 BD GALLIENI, 94360, BRY SUR MARNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de KTM POSE

Travaux de menuiserie bois et PVC

Finances de KTM POSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de KTM POSE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de KTM POSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 94360 BRY SUR MARNESiègeActif

    493 072 987 00016 · ouvert le 01 décembre 2006 · NAF 4332A

Documents juridiques de KTM POSE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2010

  • Acte

Dépôt du 04 décembre 2006

  • Acte

Comptes annuels de KTM POSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour KTM POSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de KTM POSE

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour KTM POSE. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 15 septembre 2010 ; liquidation judiciaire prononcée le 08 décembre 2010. Clôturée le 15 juin 2011 pour insuffisance d'actif.

3 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 15 juin 2011 · publié le 07 janvier 2011 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement de conversion en liquidation judiciaire

Jugement du 08 décembre 2010 · publié le 24 décembre 2010 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Smj 6 bis Route Jean-Baptiste Oudry 94000 Créteil, et mettant fin à la mission de l'administrateur Me Yvon Le Taillanter 8 Place Robert Belvaux 94170 LE PERREUX SUR MARNE.

Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire

Jugement du 15 septembre 2010 · publié le 10 janvier 2010 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2010 désignant administrateur Me Le Taillanter Yvon 8 Place Robert Belvaux 94170 Le Perreux-sur-Marne avec les pouvoirs : assister le débiteru pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Selarl Smj 6 bis Route Jean-Baptiste Oudry 94000 Créteil. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant KTM POSE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de KTM POSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de KTM POSE

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

  2. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 15 juin 2011 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 8 décembre 2010 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur Selarl Smj 6 bis Route Jean-Baptiste Oudry 94000 Créteil, et mettant fin à la mission de l'administrateur Me Yvon Le Taillanter 8 Place Robert Belvaux 94170 LE PERREUX SUR MARNE.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL

  6. Procédures collectives
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

    Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 15 septembre 2010 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 15 janvier 2010 désignant administrateur Me Le Taillanter Yvon 8 Place Robert Belvaux 94170 Le Perreux-sur-Marne avec les pouvoirs : assister le débiteru pour tous les actes de gestion, mandataire judiciaire Selarl Smj 6 bis Route Jean-Baptiste Oudry 94000 Créteil. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2006

Questions fréquentes sur KTM POSE

Quel est le numéro SIREN de KTM POSE ?

Le numéro SIREN de KTM POSE est 493 072 987. Le SIRET de son siège social est 493 072 987 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13493072987.

Où se situe le siège social de KTM POSE ?

Le siège social de KTM POSE est situé 55 bd Gallieni, 94360 Bry sur Marne.

KTM POSE est-elle toujours en activité ?

Oui, KTM POSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

KTM POSE est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. KTM POSE a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 15 juin 2011 pour insuffisance d'actif.

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